Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOR SEMENCES
GEA, SAS

Numéro de dépôt :
3956336
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
ALCOR SEMENCES de GEA

Présentation de la marque ALCOR SEMENCES

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALCOR SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEA domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 553 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEA, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque ALCOR SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOR SEMENCES est expirée depuis le 12 octobre 2022.

GEA a également déposé les autres marques suivantes : GEA MULTIGESTION ALTERNATIVE , ALCOR NUTRITION VEGETALE , ALCOR Services , GEA PARK , ALCOR PROTECTION DES PLANTES , ALCOR GRAINS , ALCOR , ALCOR AGRO-SOLUTIONS , ALCOR Gamme professionnelle , L'ANNUAIRE TELEPHONIQUE Nord-Alsace


GEA, SAS - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 397553660


GEA, Mme DEVALLE Solène - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598675 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.